- Circulaire 6374 - Application «PLAF» - Nouvelle fonctionnalité relative à l'insuffisance de locaux disponibles

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
6374
Référence
-
Validité
A partir du 26/09/2017 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service des Inscriptions et de l?Assistance aux Etablissements scolaires
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - Service des Inscriptions
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
40041 [ ]
Circulaire 4981 - Application "PLAF" : Transmission des places disponibles dans l'enseignement fondamental
Abroge

-

Textes de référence
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
49825[ ]
Circulaire 8655 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
50754[ ]
Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
Textes connexes
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Inscription (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-