- Circulaire 6425 - Avantages sociaux - Années civiles 2016 et 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire 6169 du 08/05/2017]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
6425
Référence
-
Validité
A partir du 01/11/2017 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Direction d'Appui - Service des Affaires générales et intergouvernementales
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
A. VOLPE (02/690 84 61 - alex.volpe@cfwb.be) - avantages.sociaux@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
50572[ ]
Circulaire 8792 - Avantages sociaux - Années civiles 2018, 2019, 2020, 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6425 du 07/11/2017]
Modifie

-

Abroge
43279 [ ]
Circulaire 6169 - Avantages sociaux - Années civiles 2014 et 2015
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
25875 [ ]
Décret relatif aux avantages sociaux
Textes dépendants

-

Textes connexes
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
25875 [ ]
Décret relatif aux avantages sociaux
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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