- Circulaire 6576 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2018-2019 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°6133 du 30/03/2017]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
6576
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGENORS - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale (AGE – DGENORS)
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS – Dir. Ens. PROMSOC
Personne(s) de contact
Clarence D’ALMEIDA (02/690 87 12 - clarence.dalmeida@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
46090[ ]
Circulaire 7080 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2019-2020 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6576 du 07/03/2018]
Modifie

-

Abroge
43243 [ ]
Circulaire 6133 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2017-2018 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Annule et remplace la circulaire 5699 du 02/05/2016]
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
36614 [ ]
Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)
40701 [ ]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
46090[ ]
Circulaire 7080 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2019-2020 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6576 du 07/03/2018]
Textes connexes
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
36614 [ ]
Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)
40701 [ ]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement en général » Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Inscription (SEC ORD)
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