- Circulaire 6621 - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 et de forme 4 en alternance - Remplacement du chapitre 26 et les annexes 2 et suivantes du chapitre 28 de la circulaire 6194 du 22 mai 2017 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé fondamental et secondaire
Date d'édition
N° imprimerie
6621
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018
[Année scolaire 2018-2019]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Education
-
Marie-Martine SCHYNS
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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