- Circulaire 6735 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Professeurs invités (contractuels) au sein des Hautes écoles

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Date d'édition
N° imprimerie
6735
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale des personnels de l'Enseignement organisé par la FWB - Direction de la coordination
Nom du gestionnaire
AGE - DGPEOFWB
Personne(s) de contact
Jean-Luc DUVIVIER (02/413 36 44 - jean-luc.duvivier@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Jacques LEFEBVRE
Remarques
La présente circulaire remplace la circulaire du 23/06/1997 (réf: 04/CH/JLV/PAPO/025) [INTROUVABLE]
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5556 [ ]
Arrêté royal portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
19872 [ ]
Décret relatif aux charges et emplois des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19970 [ ]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
22992 [ ]
Décret relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
23308 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les échelles de traitement des fonctions des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
30709 [ ]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
44142 [ ]
Circulaire 6522 - Possibilité de travailler après la mise à la retraite au-delà de l'âge de 65 ans [La présente circulaire annule et remplace la circulaire 5030 du 14 octobre 2014]
Textes dépendants

-

Textes connexes
5556 [ ]
Arrêté royal portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
19872 [ ]
Décret relatif aux charges et emplois des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19970 [ ]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
22992 [ ]
Décret relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
23308 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les échelles de traitement des fonctions des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
30709 [ ]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
44142 [ ]
Circulaire 6522 - Possibilité de travailler après la mise à la retraite au-delà de l'âge de 65 ans [La présente circulaire annule et remplace la circulaire 5030 du 14 octobre 2014]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
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