- Circulaire 6792 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures, encadrement
[Cette circulaire abroge la circulaire n° 6303 du 10 août 2017]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
6792
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018 au 31/08/2019 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l'enseignement secondaire et des CPMS
Nom du gestionnaire
SG ens. sec. et des CPMS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
Cette circulaire abroge la circulaire 6303 du 10/08/2017 [N°CDA 43413]
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
46532[ ]
Circulaire 7282 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2019-2020 - Organisation, structures et encadrement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6792 du 29/08/2018]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
4329 [ ]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
9547 [ ]
Loi concernant l'obligation scolaire
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
16421 [ ]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
17144 [ ]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17262 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17443 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22209 [ ]
Décret visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives
39909 [ ]
Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
41760 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au contrat d'alternance
43413 [ ]
Circulaire 6303 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5875 du 14 septembre 2016]
44172 [ ]
Circulaire 6552 - Addendum aux circulaires n°6509 du 31/01/18 et n°6521 du 7/02/18 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 du statut du 22 mars 1969 : Fonctions de recrutement
45225 [ ]
Décret instituant un enseignement expérimental aux 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire qualifiant en ce qui concerne la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU), et aux 2e et 3e degrés de l'enseignement de transition en ce qui concerne le dépassement du nombre maximum de périodes hebdomadaires, et portant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire, d'organisation du jury délivrant le certificat d'aptitudes pédagogiques et de concertation avec les pouvoirs organisateurs et les organisations syndicales
Textes dépendants
45439[ ]
Circulaire 6886 - Recrutement d'un(e)chargé(e) de mission - Promotion du qualifiant - Service Stages, Conventions sectorielles, CEFA, Site "Mon Ecole, Mon Métier" (DREMT), affecté(e) à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Référence DGEO 068
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6766 du 06/08/2018]
Textes connexes
4329 [ ]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
9547 [ ]
Loi concernant l'obligation scolaire
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
16421 [ ]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
17144 [ ]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17262 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17443 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22209 [ ]
Décret visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives
39909 [ ]
Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
41760 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au contrat d'alternance
43413 [ ]
Circulaire 6303 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5875 du 14 septembre 2016]
44172 [ ]
Circulaire 6552 - Addendum aux circulaires n°6509 du 31/01/18 et n°6521 du 7/02/18 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 du statut du 22 mars 1969 : Fonctions de recrutement
45225 [ ]
Décret instituant un enseignement expérimental aux 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire qualifiant en ce qui concerne la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU), et aux 2e et 3e degrés de l'enseignement de transition en ce qui concerne le dépassement du nombre maximum de périodes hebdomadaires, et portant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire, d'organisation du jury délivrant le certificat d'aptitudes pédagogiques et de concertation avec les pouvoirs organisateurs et les organisations syndicales
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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