- Circulaire 6824 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur
[Cette circulaire remplace la circulaire 6342 du 11/09/2017]

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Date d'édition
N° imprimerie
6824
Référence
-
Validité
A partir du 17/09/2018 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGE - DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
43962 [ ]
Circulaire 6342 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements de l'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire remplace la circulaire 4615 du 25/10/2013]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
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