- Circulaire 6859 - Education à la Mobilité et à la Sécurité Routière (EMSR)
Date d'édition
N° imprimerie
6859
Référence
-
Validité
A partir du 12/10/2018
au 25/04/2019
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Enseignement
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