- Circulaire 6916 - Décret "inscriptions" - Modalités d'inscriptions en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année 2019-2020 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé.

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6469 du 18/12/2017]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
6916
Référence
-
Validité
A partir du 13/12/2018 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Administration générale de l'Enseignement (AGE - DGEO)
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
46648[ ]
Circulaire 7398 - Décret «inscription» - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6916 du 13/12/2018]
[Modification de l'annexe "Liste établissements secondaires" en date du 19/12/2019]
Modifie

-

Abroge
44089 [ ]
Circulaire 6469 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2018-2019 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5998 du 21 décembre 2016]
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
45437[ ]
Circulaire 6884 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6416 du 30/10/2017]
Textes connexes
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Inscription (SEC ORD)
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