- Circulaire 7261 - SECURITE / HYGIENE : Analyse des accidents du travail - Procédure relative à l'accident de travail grave - Accident de travail des élèves-travailleurs et des stagiaires
Date d'édition
N° imprimerie
7261
Référence
-
Validité
A partir du 07/08/2019
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SG de l'Enseignement organisé par la FWB // SG - Direction du SIPPT
Nom du gestionnaire
AGE - SGEOFWB
Personne(s) de contact
Hugues SCHACHT (0479/86 48 74 - hugues.schacht@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement
» Enseignement fondamental ordinaire
» Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement
» Enseignement spécialisé
» Organisation générale (SPEC)
Enseignement
» Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE
» Organisation générale
Enseignement
» Enseignement de promotion sociale
» Organisation générale
Enseignement
» Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Enseignement
» Enseignement artistique (mise à jour en cours)
» Organisation générale
Organisation générale
Enseignement
» Enseignement fondamental ordinaire
» Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement
» Enseignement spécialisé
» Membres du personnel (SPEC)
Membres du personnel (SUP)
Enseignement
» Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE
» Membres du personnel (CPMS + PSE)
Précédentes versions du PDF
-