- Circulaire 7291 - Information sur les modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'ESAHR et à l'arrêté du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours et aux conditions d'admission et de régularité des élèves dans l'ESAHR en vigueur à partir du 1er septembre 2019 - Modification de la circulaire en date du 28/10/2019
[Cette circulaire complète la circulaire 7202 du 27/06/2019]

Cette circulaire est abrogée.
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
7291
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2019 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)
Signataire(s)
-
Remarques
Modification du 28/10/2019 : Page 2/11, point 1.Programmes de cours de référence, 3ème alinéa: "La procédure à  suivre reste inchangée, conformément à  la circulaire "n°6958 du 29 janvier 2019"
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
50564[ ]
Circulaire 8784 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 et création d'un nouvel arrêté fixant la correspondance entre les cours et les fonctions d'enseignement (nouvel arrêté)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7291 du 05/09/2019]
Modifie
46452 [ ]
Circulaire 7202 - Information des nouvelles règles statutaires visant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit suite aux modifications du décret du 2 juin 1998 durant l'année scolaire 2018-2019
Abroge

-

Textes de référence
22233 [ ]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
46719 [ ]
Circulaire 7469 - Informations sur la gestion administrative du nouveau régime barémique applicable à partir du 1er janvier 2020 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Textes dépendants

-

Textes connexes
22233 [ ]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
46719 [ ]
Circulaire 7469 - Informations sur la gestion administrative du nouveau régime barémique applicable à partir du 1er janvier 2020 dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement » Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Organisation générale
Précédentes versions du PDF
-