- Circulaire 7510 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7053 du 21/03/2019]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
7510
Référence
-
Validité
A partir du 21/03/2020 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - Service général des affaires transversales
Nom du gestionnaire
AGE - DGPE - SG des affaires transversales
Personne(s) de contact
Christophe GÉRARD - Olivier ZILLI (02/413 35 00)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
48575[ ]
Circulaire 8005 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7510 du 16/03/2020]
Modifie

-

Abroge
46063 [ ]
Circulaire 7053 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement - Accès aux fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6581 du 19/03/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
47822[ ]
Circulaire 7672 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - ERRATUM du 21/08/2020 : Remplacement de l'annexe 5
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7266 du 14/08/2019]
47825[ ]
Circulaire 7675 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7236 du 11/07/2019]
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
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