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- Circulaire 7712 - Documents d'information à distribuer aux parents des élèves de maternel [ERRATUM du 16/09/2020 : Modification de l'annexe 2]

Date d'édition
N° imprimerie
7712
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020 []
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Personne(s) de contact
Martine WILLEMS (02/801.78.32 - martine.willems@gov.cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
ERRATUM du 16/09/2020 : Modification du §2 de l'annexe 2 "gratuité" de la circulaire,précision concernant les classes de maternelles de l'enseignement spécialisé

Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Inscription (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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