- Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]

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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
RG/JG/11
Validité
A partir du 01/09/1990 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
bDeutschsprachige Gemeinschaft / Bureau régional
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Bureau régional : 087/55 22 75
Signataire(s)
Directeur(trice) d'administration - Roland GAIGNAGE
Remarques
La circulaire RG/JG/12 du 07/09/1990 porte le num. CDA 15707
Réseau(x)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
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