- Circulaire 8614 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8168 du 29/06/2021]
Date d'édition
N° imprimerie
8614
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022
au 07/07/2023
[ANNEE SCOLAIRE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Service de l'Enseignement spécialisé // Service bruxellois francophone des personnes handicapées (Service PHARE)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
derogations_age_specialise@cfwb.be - bsack@spfb.brussels
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Alae-Eddine ASBAGUI (02/690.8620 - derogations_age_specialise@cfwb.be) - Véronique ROMBAUT (02/690.8399 - derogations_age_specialise@cfwb.be) - Brigitte SACK (Service PHARE 02/800.8077 - 02/800.80.00 - bsack@spfb.brussels)
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement
» Enseignement spécialisé
» Organisation générale (SPEC)
Enseignement
» Enseignement spécialisé
» Normes d'encadrement (SPEC)
Enseignement
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» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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