- Circulaire 9019 - Attribution des missions du service aux écoles et aux élèves et des missions de Conseiller en prévention - Dispositions transitoires pour l'année 2023-2024

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Date d'édition
N° imprimerie
9019
Référence
-
Validité
A partir du 06/09/2023 [ANNEE SCOLAIRE 2023-2024]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
WBE - Direction générale des personnels de l'Education WBE - Service Développement
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Didier NYSSEN (02/413 37 44
didier.nyssen@cfwb.be) - personnels.education@
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Manuel DONY
Remarques
SIPPT (sippt@w-b-e.be)
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
46545 [ ]
Circulaire 7295 - Recensement et organisation des conseillers en prévention dans les établissements scolaires et assimilés / obligations de l'employeur WBE
46585 [ ]
Circulaire 7335 - Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d'enseignement (et assimilés) relevant de l'enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu'ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PEA » de ces établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2558 du 16/12/2008, 4958 du 25/08/2014, 5013 du 30/09/2014, 2674 du 09/04/2009]
Textes dépendants

-

Textes connexes
46545 [ ]
Circulaire 7295 - Recensement et organisation des conseillers en prévention dans les établissements scolaires et assimilés / obligations de l'employeur WBE
46585 [ ]
Circulaire 7335 - Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d'enseignement (et assimilés) relevant de l'enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu'ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PEA » de ces établissements
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2558 du 16/12/2008, 4958 du 25/08/2014, 5013 du 30/09/2014, 2674 du 09/04/2009]
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