50856

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
Intitulé
Circulaire 9076 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 28 août 2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8621 du 10/06/2022 et 8693 du 24/08/2022]
N° imprimerie
9076
Référence
-
Validité
A partir du 22/09/2023 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - Centre d'expertise des statuts et du contentieux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Cellule pôles territoriaux (poles.territoriaux@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
49791 [ ]
Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022
Type : Abrogation
49863 [ ]
Circulaire 8693 - Addendum à la circulaire 8621 : Pôles territoriaux : Comment compléter un DOC12 ?
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8621 du 10/06/2022 ?]
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants

-

Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-