50858

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Date d'édition
Intitulé
Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique
N° imprimerie
9078
Référence
-
Validité
A partir du 10/10/2023 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // AGE -DG de l'Enseignement supérieur, de l'Ens. tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Dir. de la Recherche scientifique (AGE-DGESVR-DRS) // Direction des affaires académiques (ARES)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
florence.vandendorpe@cfwb.be - claude.pecheux@ares-ac.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur - Françoise BERTIEAUX
Remarques
Florence VANDENDORPE (02/690.86.57 - florence.vandendorpe@cfwb.be) - Claude PECHEUX (02/225.45.30 - claude.pecheux@ares-ac.be)
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
45142 [ ]
Décret visant à l'établissement d'une politique de libre accès aux publications scientifiques (open access)
Textes dépendants

-

Textes connexes
45142 [ ]
Décret visant à l'établissement d'une politique de libre accès aux publications scientifiques (open access)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
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