50862

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Date d'édition
Intitulé
Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires
N° imprimerie
9082
Référence
-
Validité
A partir du 12/06/2023 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l'Enseignement secondaire ordinaire Direction des affaires générales et de la sanction des études - Service des équivalences du secondaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
wallez.laetitia@cfwb.be - christel.tirez@cfwb.be - isabelle.dhaeyere@cfwb.b
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Laetitia WALLEZ (02/690.84.96 - wallez.laetitia@cfwb.be) - Christel TIREZ (02/451.64.25 - christel.tirez@cfwb.be) - Isabelle D'HAEYERE (isabelle.dhaeyere@cfwb.be) - Equi.ecole@cfwb.be - Equi.partiel@cfwb.be - Equi.dossier@cfwb.be
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
46275 [ ]
Décret visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
Textes dépendants

-

Textes connexes
46275 [ ]
Décret visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
Sanction des études - Titres délivrés
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
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