52118

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Date d'édition
Intitulé
Circulaire 9218 - Enseignement de promotion sociale : Déclaration des périodes d'impulsion affectées aux conventions cadres, aux coordinateurs « qualité », à l'Alphabétisation et au Français langue étrangère pour l'année civile 2024 ainsi que déclaration des périodes extérieures relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année académique 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9008 du 28/08/2023]
N° imprimerie
9218
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2024 au 31/12/2024 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre-Président // AGE - Direction de l'Enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Ministre - Ministre-Président en charge de l'enseignement de Promotion sociale - Pierre-Yves JEHOLET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
50788 [ ]
Circulaire 9008 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8700 du 31/08/2022]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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