- Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Inspection médicale scolaire
Nom du gestionnaire
Inspection médicale scolaire
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de la Santé et de l'Enseignement de la Communauté française de Belgique - Robert URBAIN
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
5697 [ ]
Circulaire -
Type : Abrogation
Textes de référence
817 [ ]
Arrêté royal réglant la fréquence et les modalités des examens médicaux et fixant les conditions d'exercice de l'inspection médicale scolaire
3939 [ ]
Loi sur l'inspection médicale scolaire
Textes dépendants
40126[ ]
Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]
48827[ ]
Circulaire 8257 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8028 du 24/03/2021]
Textes connexes
817 [ ]
Arrêté royal réglant la fréquence et les modalités des examens médicaux et fixant les conditions d'exercice de l'inspection médicale scolaire
3939 [ ]
Loi sur l'inspection médicale scolaire
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières personnalisables » Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
Enseignement » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Matières culturelles et personnalisables » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Précédentes versions du PDF
-