- Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie" - Références : Circulaires A/77/23 du 28.07.77 et B/83/2/N du 2.02.83

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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
B/83/12/N
Validité
A partir du 01/09/1983 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale – Direction générale de l’Enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
Min. de l’Educ. nat. – DG de l’Ens. Sec.
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - G. SONVEAUX
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
9008 [ ]
Arrêté royal fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
Textes dépendants
9162[ ]
Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
Textes connexes
9008 [ ]
Arrêté royal fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
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