Circulaires

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation temporaire dans l'enseignement de la Communauté française pour l'année 2008-2009 - RECTIFICATIF

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française (année 2008-2009)

Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture du gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française

Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française

Circulaire - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 424/06 du 23 novembre 2006 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Service général de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection de l'Enseignement fondamental ordinaire

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2084 du 24 octobre 2007 " Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française pour l'année scolaire 2007-2008"

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2069 du 09 octobre 2007 "Vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, de plein exercice et en alternance pour les années scolaires 2007-2008 et 2008-2009"

Circulaire 2120 - Données à communiquer par les établissements d'enseignement pour l'intervention des Fonds des maladies professionnelles dans le coût de l'examen médical préalable des stagiaires - Arrêté royal du 1er juillet 2006 pris en exécution de l'article 6, 8°, des lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 1970

Circulaire - Registre des actes de violence dont sont victimes les membres des personnels des établissements d'enseignement et assimilés organisé par la Communauté française - Site de la Médecine du travail

Circulaire - Service Général de l'Inspection - Attribution des membres du Service de l'Inspection de l'Enseignement fondamental ordinaire

Circulaire - Evaluations externes non certificatives 2008 - Enseignement primaire

Circulaire - Evaluations externes non certificatives - Enseignement secondaire - Organisation de l'évaluation 2008 en mathématiques - Invitation aux réunions d'information

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Rapport annuel des établissements de l'enseignement spécialisé organisé par la Communauté française

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Enseignement spécialisé - Information relative au décret "inscriptions"

Circulaire - Circulaire n°1993 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Errata et précisions - Circulaire pour l'année scolaire 2007-2008 (RESEAUX : TOUS)

Circulaire - Qualité des équipements pédagogiques mis à disposition de l'enseignement qualifiant