Circulaires

Circulaire 5691 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2016-2017 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

Circulaire 5685 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2016

Circulaire 5678 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 4700 du 29 janvier 2014 relative aux recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale

Circulaire 5666 - Directives relatives à l'organisation de l'épreuve externe certificative «CESS» de l'année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5126 du 19/01/2015]

Circulaire 5644 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace les circulaires PS 288/94 du 16 mai 1994, PS 325/96 du 7 juin 1996, PS 383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014]

Circulaire 5615 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Axe 2 et Axe 3 (sauf Réinsert)

Circulaire 5616 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - RÉINSERT

Circulaire 5613 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en oeuvre dans le cadre de la convention cadre « C.P.A.E. / C.F. » du 14 mars 2000 telle que modifiée

Circulaire 5568 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvriers - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

Circulaire 5537 - Enseignement de promotion sociale - Absences des étudiants dans l'enseignement de promotion sociale suite au niveau d'alerte 4 en Région de Bruxelles-Capitale

Circulaire 5493 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions [Pour consulter les tableaux Excel des annexes 3 et 4 : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5724]

Circulaire 5485 - Académie de Recherche et d'Enseignement Supérieur - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission en charge des matières relevant de l'enseignement supérieur, en particulier de l'enseignement de promotion sociale, et constitution d'une réserve de recrutement

Circulaire 5486 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission à temps plein «Conseiller méthodologique auprès du Secrétariat permanent du Conseil général de l'Enseignement de Promotion sociale»

Circulaire 5474 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile requise pour l'exercice de certaines fonctions dans l'enseignement obligatoire et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

Circulaire 5475 - Personnel de l'enseignement organisé de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive

Circulaire 5447 - Enseignement de promotion sociale - Dossiers pédagogiques : Procédure des demandes d'introduction, d'ouverture et d'emprunt [Modifie la circulaire 5273 du 01/06/2015]

Circulaire 5408 - Modalités d'envoi sous format informatique des données relatives à la délivrance des certificats d'enseignement secondaire supérieur dans l'enseignement ordinaire et spécialisé de plein exercice et en alternance et des certificats de qualification et d'études, des attestations de compétences complémentaires et des certificats de qualification spécifiques dans l'enseignement ordinaire de plein exercice et en alternance [Abroge la circulaire 4845 du 22/05/2014]

Circulaire 5409 - 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d'enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers [Abroge et remplace la circulaire 5086 du 11/12/2014]

Circulaire 5369 - Arrêt de la subvention des connexions internet i-Line au 1er septembre 2015