Circulaire 4598 - Concours de dessin «Prévention des incendies» à l'attention des classes de 3ème et de 6ème primaire
Circulaire 4582 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental (Réseau : OS)
Circulaire 4583 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire (Réseau : OS)
Circulaire 4584 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS)
Circulaire 4585 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale (Réseau : OS)
Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)
Circulaire 4577 - Protection de la vie privée et sécurité des données (Réseau : OS)
Circulaire 4487 - Prévention à l'égard de la radicalisation des esprits pouvant mener à des actions violentes
Circulaire - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère
Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement officiel subventionné (Réseau : OS) [Remplace la circulaire du 9 décembre 1998 - n° CDA 22625]
Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement libre subventionné (Réseau : LS) [Remplace la circulaire du 9 décembre 1998 - n° CDA 22632]
Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné (Réseau : OS - Niveau : SUP NON UNIV)
Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement supérieur non universitaire libre subventionné (Réseau : LS - Niveau : SUP NON UNIV)
Circulaire - Chargés de mission «Prévention des conflits»
Circulaire - Hygiène: Repas préparés en interne et pris à l'extérieur des IPPJ : Procédures d'hygiène
Circulaire - Sécurité / Hygiène : Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires
Circulaire - Formation de base des Conseillers en prévention (Réseau : FWB)
Circulaire - Formation de base des Conseillers en prévention
Circulaire 3802 - Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail (Réseau : CF)
Circulaire 3742 - Etablissements scolaires et assimilés - Arrêté royal du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise (Réseaux : CF)