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CIRCULAIRE
08/05/1992
Circulaire - Centre P.M.S./ Examens médicaux : Convocation - Surveillance des élèves
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
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Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(181)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(181)
Réseaux
Subventionné communal
(159)
Subventionné provincial
(158)
Libre non confessionnel
(157)
Libre confessionnel
(156)
Communauté française
(140)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(102)
Fondamental primaire (PRIM)
(55)
Fondamental (FOND)
(53)
Fondamental maternel (MAT)
(33)
Supérieur (SUP)
(26)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
(24)
Supérieur Artistique (SUP ART)
(23)
Supérieur universitaire (UNIV)
(17)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
(15)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
(11)
Formes d'enseignement
Ordinaire (ORD)
(92)
Spécialisé (SPEC)
(67)
Enseignement en alternance (ALT)
(44)
Promotion sociale (PROMSOC)
(42)
Artistique (ART)
(31)
Horaires
Plein exercice (PE)
(52)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(43)
Promotion Sociale (PROMSOC)
(41)
Horaire réduit (HOR RED)
(17)
Internats (INT)
(8)
Homes d'accueil (HOMES)
(8)
Services
Centre psycho-médico-social (CPMS)
(18)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
(10)
Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
(9)
Homes d'accueil (HOMES)
(9)
Internats (INT)
(9)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
(8)
Centres techniques (CT)
(7)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
(3)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
(3)
Inspection médicale scolaire (IMS)
(1)
Thèmes
Racine
(135)
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(24)
Enseignement non universitaire
(17)
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...
(9)
Sanction des études - Titres délivrés
(8)
Inscription - Droits d'inscription
(6)
Inspection
(6)
Textes communs (Ens. universitaire et non universitaire)
(2)
Gestion financière et matérielle
(1)
Enseignement supérieur de promotion sociale
(1)
Inscription - Droits d'inscription - Minerval - Examen d'entrée
(1)
Sanction des études - Titres délivrés
(1)