Circulaire - Circulaire relative aux indemnités allouées à des personnes extérieures aux Hautes Ecoles et aux Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française (Réseau : CF)
Circulaire - Indemnité pour frais de séjour - Mission d'encadrement des élèves lors de classes de dépaysement, de découverte ou lors d'activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
Circulaire - Arrêté royal du 24 décembre 1964 fixant les indemnités pour frais de séjour - Hausse des prix à la consommation du 1/3/2002
Circulaire - Remboursement de frais de déplacement exposés par des étudiants stagiaires (Txt 58)
Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte - Indemnités pour frais de séjour accordées aux accompagnants