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- Arrêté ministériel fixant les conditions d'octroi du brevet d'instructeur en éducation physique, sport et vie en plein air par la Direction centrale des organisations de jeunesse et des organisations d'adultes

Date de promulgation
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11471
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Abroge

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Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Sport
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