- Arrêté ministériel accordant une notoriété scientifique à un membre du personnel d'une Haute Ecole (C.HEEN)

PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
45390
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
37459 [ ]
Notoriété scientifique. Reconnaissances (Blaéndine VANDERLINDEN, Carola HENN)
Type : Abrogation
Textes de référence
21643 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
22992 [ ]
Décret relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Textes dépendants

-

Textes connexes
21643 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
22992 [ ]
Décret relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Précédentes versions du PDF
-