- Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des arts forains, du cirque et de la rue

Ce texte normatif est abrogé.
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
61115
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
46238[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil des arts forains, du cirque et de la rue
45638[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue
45510[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue. - Extrait
45028[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue. - Extrait
44839[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue
43477[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue
41870[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue. - Extrait
38401[ ]
Membres du Conseil des arts forains, du cirque et de la rue. Nomination
Est abrogé par
49169[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts vivants instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle. - Extrait
Modifie

-

Abroge
32522 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil des arts forains, du cirque et de la rue
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
43477[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue
41870[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue. - Extrait
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Arts de la scène
Précédentes versions du PDF
-