- Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission des Arts numériques. - Extrait

Ce texte normatif est abrogé.
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Date de promulgation
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64555
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
47611[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 septembre 2015 nommant les membres de la commission des arts numériques
45963[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 septembre 2015 nommant les membres de la Commission des Arts numériques
45538[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 septembre 2015 nommant les membres de la Commission des Arts numériques
42718[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 septembre 2015 nommant les membres de la Commission des Arts numériques. - Extrait
Est abrogé par
49180[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts plastiques instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
Modifie

-

Abroge
34072 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission des arts numériques
Type : Abrogation
Textes de référence
27573 [ ]
Décret relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Attention ! Ce décret est abrogé: voir remarque)
31157 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Cet arrêté est abrogé: voir remarque)
31158 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
32830 [ ]
Décret portant ratification de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 juin 2006 instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
34072 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission des arts numériques
40248 [ ]
Décret visant à promouvoir une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs
Textes dépendants
42718[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 septembre 2015 nommant les membres de la Commission des Arts numériques. - Extrait
Textes connexes
27573 [ ]
Décret relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Attention ! Ce décret est abrogé: voir remarque)
31157 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Cet arrêté est abrogé: voir remarque)
31158 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
32830 [ ]
Décret portant ratification de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 juin 2006 instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
34072 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission des arts numériques
40248 [ ]
Décret visant à promouvoir une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs
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