- Décret relatif à l'évaluation des activités d'apprentissage

PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
633
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
39681 [ ]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Abroge

-

Textes de référence
39681 [ ]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Textes dépendants

-

Textes connexes
39681 [ ]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Précédentes versions du PDF
-