- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Technicien en photographie » (code 642100S20D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale

Ce texte normatif est abrogé.
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Date de promulgation
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40259
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
52670[ ]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Technicien en photographie » (code 642100S20D3) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants

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Textes connexes
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés
Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
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