45299

Ce texte normatif est abrogé.
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Intitulé
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien(ne) en maintenance et diagnostic automobile (TMDA)» (code 251060S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré
Date Moniteur
Page Moniteur
65762
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
52566[ ]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Technicien(ne) en maintenance et diagnostic automobile (TMDA) » (code 251060S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants

-

Textes connexes
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés
Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
Précédentes versions du PDF
-