45509

Ce texte normatif est abrogé.
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Date de promulgation
Intitulé
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en chimie - orientation : biotechnologie» (code 913100S31D3) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Date Moniteur
Page Moniteur
69250
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
51940[ ]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en chimie - orientation : biotechnologie » (code 913100S31D4) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Modifie

-

Abroge
42946 [ ]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en chimie - orientation : biotechnologie» (code 913100S31D2) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants

-

Textes connexes
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés
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