45518

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Date de promulgation
Intitulé
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en chimie - orientation : chimie appliquée» (code 913130S31D3) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Date Moniteur
Page Moniteur
69934
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
42936 [ ]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en chimie - orientation : chimie appliquée» (code 913130S31D2) classée dans le domaine des sciences de l'ingénieur et technologie de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants

-

Textes connexes
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Enseignement de promotion sociale » Sanction des études - Titres délivrés
Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Enseignement de promotion sociale » Enseignement supérieur de promotion sociale
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