- Arrêté ministériel portant reconnaissance de l'asbl «EL MOJO DES WALONS, MAISON CAROLOREGIENNE DES TRADITIONS» en tant que fédération professionnelle

PDF
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Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
25062
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
51789[ ]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 février 2020 portant reconnaissance de l'ASBL « EL MOJO DES WALONS, MAISON CAROLOREGIENNE DES TRADITIONS » en tant que fédération professionnelle
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
46371 [ ]
Décret sur la nouvelle gouvernance culturelle
46893 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
Textes dépendants

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Textes connexes
46371 [ ]
Décret sur la nouvelle gouvernance culturelle
46893 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
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