- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le modèle de règlement d'ordre intérieur des Chambres Enseignement des Instances Bassins Enseignement qualifiant - Formation - Emploi

PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
20139
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
51633 [ ]
Décret relatif à la gouvernance de l'offre d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire qualifiant de plein exercice et en alternance
Textes dépendants

-

Textes connexes
51633 [ ]
Décret relatif à la gouvernance de l'offre d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire qualifiant de plein exercice et en alternance
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Accord de coopération
Enseignement » Enseignement en général » Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi
Précédentes versions du PDF
-