- Circulaire - Rappel de quelques règles relatives aux attributions dans l'Enseignement secondaire ordinaire et spécial

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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
B/93/6
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Min. de l'Education, de la Recherche et de la Formation - DG des Personnels, des Statuts de l'Organisation administrative et de l'Enseignement spécial - DG de l'Enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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