- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel

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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
PS 276/93
Validité
A partir du 23/09/1993 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(276)
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'ens. sup., de la rech. scientifique, de l'aide à la jeunesse et des relations intern. - Michel LEBRUN
Remarques
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Réseau(x)
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
18978[ ]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)
Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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