Aller au contenu principal

- Circulaire - Le Conseil de participation (suite), le projet d'établissement et le rapport d'activités - Enseignement organisé par la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
B10/CB/Circul.Missions 98.08
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Conseils et Commissions
Enseignement » Enseignement en général » Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
Précédentes versions du PDF