- Circulaire - Projet d'établissement
(Réseau : CF)

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
3469
Référence
-
Validité
A partir du 18/02/2011 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – Service général de l’Enseignement organisé par la Communauté française
Nom du gestionnaire
AGERS – SG Enseignmt organisé par la CF
Personne(s) de contact
David MAIRE (02/690 81 59 – david.maire@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
40028[ ]
Circulaire 4968 - Projet d'établissement [Cette circulaire remplace la circulaire 3469 du 18/02/2011]
Modifie

-

Abroge
21867 [ ]
Circulaire - Le Conseil de participation (suite), le projet d'établissement et le rapport d'activités - Enseignement organisé par la Communauté française
Type : Abrogation
30849 [ ]
Circulaire - Conseil de participation et projet d'établissement
Type : Abrogation
30930 [ ]
Circulaire - Le projet d'établissement - Année scolaire 2003-2004
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [ ]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22222 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les projets éducatif et pédagogique de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, organisé par la Communauté française
22229 [ ]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
22510 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement secondaire spécial de la Communauté française
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31723 [ ]
Décret relatif au renforcement de l'éducation à la citoyenneté responsable et active au sein des établissements organisés ou subventionnés par la Communauté française
32365 [ ]
Décret relatif à l'enseignement en immersion linguistique
Textes dépendants
35507[ ]
Circulaire 3241 - Délivrance du certificat de qualification - Schéma de passation des épreuves
(Réseau : CF)
37568[ ]
Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
38724[ ]
Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Textes connexes
2252 [ ]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22222 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les projets éducatif et pédagogique de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, organisé par la Communauté française
22229 [ ]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
22510 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement secondaire spécial de la Communauté française
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31723 [ ]
Décret relatif au renforcement de l'éducation à la citoyenneté responsable et active au sein des établissements organisés ou subventionnés par la Communauté française
32365 [ ]
Décret relatif à l'enseignement en immersion linguistique
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
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