- Circulaire - Conseil de participation et projet d'établissement

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
694
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2003 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
SGAPP
Nom du gestionnaire
SGAPP
Personne(s) de contact
David MAIRE (02/500 48 54)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSELS
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
36019[ ]
Circulaire - Projet d'établissement
(Réseau : CF)
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
15926 [ ]
Décret portant organisation des établissements de l'enseignement organisé par la Communauté française et instaurant la participation des membres de la Communauté éducative
21765 [ ]
Circulaire - Conseil de participation (homes d'accueil et internats autonomes de la Communauté française)
28213 [ ]
Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation
Textes dépendants

-

Textes connexes
15926 [ ]
Décret portant organisation des établissements de l'enseignement organisé par la Communauté française et instaurant la participation des membres de la Communauté éducative
21765 [ ]
Circulaire - Conseil de participation (homes d'accueil et internats autonomes de la Communauté française)
28213 [ ]
Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Conseils et Commissions
Enseignement » Enseignement en général » Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
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