- Circulaire - Semaine des cinq jours dans l'enseignement gardien et primaire - Nouvelles instructions [Réf. : E.P. n° 406/2/V]

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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
E.P. n° 406/2/V
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministère de l'Education nationale - A. DUBOIS
Remarques
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Réseau(x)
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Est modifié par
2657[ ]
Circulaire - Application de la semaine des cinq jours - Repas, surveillance, transport des élèves [Réf. : E.P. n° 406/2/VI] -
[Complète la circulaire du 30/12/1970]
Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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