- Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 3bis)

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
534
Référence
Org./2003/2004/3bis
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(3)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
28964[ ]
Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°3bis : Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005
Modifie

-

Abroge
26761 [ ]
Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 3bis - Vol. 1
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
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