- Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°3bis : Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Année scolaire 2004-2005

Cette circulaire est abrogée.
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
927
Référence
ORG./2003/2004/3bis
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(3)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
31057[ ]
Circulaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Etablissements d'enseignement spécialisé organisant le niveau secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n° 3bis)
Modifie

-

Abroge
27696 [ ]
Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 3bis)
Type : Abrogation
Textes de référence
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants

-

Textes connexes
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-