- Circulaire 1243 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
1243
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGPE
Nom du gestionnaire
Bernard GORET
Personne(s) de contact
J. LESUISSE (02/413 37 91) - M. DUVIVIER (02/413 36 44)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
36365[ ]
Circulaire 3565 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
Modifie

-

Abroge
27450 [ ]
Circulaire 489 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
Type : Abrogation
Textes de référence
29008 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
36866 [ ]
Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011]
(Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
Textes dépendants
34286[ ]
Circulaire 2799 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
36799[ ]
Circulaire 3749 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
40104[ ]
Circulaire 5044 - Dispositions concernant les emplois de concierge au sein des établissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire 3565 du 13/05/2011]
Textes connexes
29008 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
36866 [ ]
Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011]
(Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
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