- Circulaire 3565 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
3565
Référence
-
Validité
A partir du 13/05/2011 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPECF - Cabinet des Ministres
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPECF - Cabinet des Ministres
Personne(s) de contact
Murielle DUVIVIER (02/413 36 44)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Colette DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
40104[ ]
Circulaire 5044 - Dispositions concernant les emplois de concierge au sein des établissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire 3565 du 13/05/2011]
Modifie

-

Abroge
30039 [ ]
Circulaire 1243 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
Type : Abrogation
Textes de référence
10819 [ ]
Loi relative aux contrats de travail
29008 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
Textes dépendants
27450[ ]
Circulaire 489 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
40104[ ]
Circulaire 5044 - Dispositions concernant les emplois de concierge au sein des établissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire 3565 du 13/05/2011]
Textes connexes
10819 [ ]
Loi relative aux contrats de travail
29008 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Membres du personnel (CPMS + PSE)
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