- Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement spécialisé de forme 3
Date d'édition
N° imprimerie
1386
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
G. LACROIX (02/690 84 04)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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