- Circulaire - Directives applicables en matière de vérification dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
1691
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
02/690 83 21
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
34638[ ]
Circulaire - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
Modifie

-

Abroge
29374 [ ]
Circulaire - Directives applicables en matière de vérification dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
Type : Abrogation
29846 [ ]
Circulaire relative au paiement du droit d'inscription spécifique pour les élèves et étudiants étrangers
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
34337[ ]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats du secondaire supérieur
35547[ ]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur
38756[ ]
Circulaire 4516 - Gratuité de l'accès à l'Enseignement obligatoire [Cette circulaire remplace la circulaire n°1461 sur la gratuité de l'enseignement obligatoire et égalité des chances : Coût de la scolarité à charge des familles]
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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